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Intervention de Jérôme Cahuzac

Réunion du 12 octobre 2010 à 9h30
Commission élargie : commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, commission des affaires économiques, commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJérôme Cahuzac, président :

Madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, je suis heureux de vous accueillir avec Patrick Ollier, président de la Commission des affaires économiques, Christian Jacob, président de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et Axel Poniatowski, président de la Commission des affaires étrangères.

Nous sommes réunis en commission élargie afin de vous entendre sur les crédits consacrés, dans le projet de loi de finances pour 2011, à la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi qu'aux comptes spéciaux qui lui sont associés.

La procédure de la commission élargie, destinée à privilégier les échanges entre ministres et députés, donne toute la place aux questions et à vos réponses.

La mission dont nous débattons regroupe des crédits multiples et considérables, suivis par onze rapporteurs de quatre commissions.

Pour organiser nos débats, et en accord avec mes collègues, nous proposons, comme l'an dernier, de les séparer en deux thématiques distinctes. Nous traiterons d'abord des politiques de l'écologie et du développement durable, en commençant par des questions des rapporteurs concernés, adressées à Mme Chantal Jouanno. Dans un deuxième temps, à seize heures quinze, la discussion s'engagera sur les transports, en présence de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports. Nous entendrons alors les questions des rapporteurs concernés, puis de nos autres collègues, ainsi que les réponses du secrétaire d'État chargé des transports.

Les commissions se réuniront aussitôt après afin de procéder au vote sur les crédits de la mission et les articles rattachés.

Sur le thème des politiques de l'écologie et du développement durable, nous entendrons successivement les questions de M. Yves Censi, qui suppléera Jacques Pélissard, rapporteur spécial de la Commission des finances pour les crédits relatifs à la prévention des risques, conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et celles de M. Marc Goua, rapporteur spécial pour les crédits relatifs à l'énergie. La Commission des finances ayant confié à M. Hervé Mariton une mission sur l'eau, noter collègue interviendra également.

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