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Intervention de André Flajolet

Réunion du 18 novembre 2008 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2009 — Article 54, amendement 540

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Flajolet :

Pardonnez-moi, monsieur le président, mais je ne peux laisser M. le ministre tenir de tels propos. À l'appui de mes arguments, permettez-moi de présenter deux documents.

Le premier est la bible de l'ONEMA : le rapport du sous-groupe « Agriculture, milieu et eau » du comité de recherche du Grenelle de l'environnement, qui couvre l'ensemble du plan Ecophyto grâce aux agences de l'eau.

Le deuxième est le programme de travail de l'ONEMA pour 2008-2010 dont je vais citer une phrase avant de vous le communiquer : « L'ONEMA conduira et soutiendra les travaux sur les effets des substances chimiques sur les écosystèmes aquatiques soumis à expositions chroniques et multiples, sur la réduction des effets des rejets urbains et agricoles sur le milieu par l'amélioration des processus de traitement. »

Dois-je vous rappeler, monsieur le ministre, que la dernière fois que nous avons retiré des ressources de financement à l'agence de l'eau pour les confier à un autre organisme, soit en 1992 avec la taxe sur les pollutions, ce fut une véritable usine à gaz : 80 % du produit de la taxe a été consacré au financement de l'office concerné et 20 % à la réduction de la pollution ?

(L'amendement n° 540 est adopté.)

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