Sans entrer dès maintenant dans le détail des amendements que nous présenterons pour introduire une référence à la loi TEPA à propos des RTT, je tiens au moins à souligner que nous avons tenu, avec le rapporteur pour avis Jérôme Chartier, à éviter qu'il y ait des régimes différents, dont certains seraient moins favorables aux salariés. C'est là une question de justice et d'efficacité. Un parlement moderne doit intervenir après avoir laissé sa chance à la négociation sociale, mais l'UMP avait le devoir de ne pas laisser se créer dans les entreprises des régimes concurrents qui seraient source de conflits.
Il nous faut enfin méditer, sur tous les bancs, les résultats du vote organisé dans l'entreprise Continental sur le retour aux 40 heures : 75 % de « oui » avec 89 % de participation. Ce n'est pas Céleste Lett, maire de Sarreguemines, qui me démentira.