Intervention de général d'armée Elrick Irastorza

Je vous remercie de m'offrir l'opportunité de vous présenter un point de situation sur l'armée de terre et de vous faire part de mon appréciation sur le projet de loi de finances.

Depuis l'été 2008, l'armée de terre a conduit les deux premières étapes de sa réorganisation tout en assurant simultanément et de manière satisfaisante toutes ses missions opérationnelles.

2010 a été une année difficile marquée par une très forte mobilité interne. Entre les opérations, pourtant en régression de près de 3 000 postes depuis 2008, et les missions de courte durée de renforcement de nos forces de présence et de souveraineté, elle aura projeté 31 000 soldats hors du territoire métropolitain. 33 000 ordres de mutations, dont les deux tiers avec changement de résidence résultent du plan annuel de mutation auquel s'ajoutent sept dissolutions, dix transferts majeurs et la poursuite de la gestion des restructurations déjà initiées. Enfin, l'armée de terre étant composée à 72 % de contractuels pour préserver la jeunesse de ses régiments, nous avons dû accompagner 18 200 départs, dont 15 100 sans bénéfice d'une pension, et procéder, malgré la déflation de près de 3 000 hommes, à 15 000 recrutements, ce qui fait, au total, un chassé-croisé de plus de 33 000 personnes. Au final, plus de 97 000 hommes et femmes auront donc été concernés par un mouvement en 2010. Ce n'est pas sans effet sur la perception de la réforme en cours et la préservation du moral dans une collectivité de 112 000 militaires, 125 000 en comptant le personnel militaire servant hors du BOP. En dépit de sa moindre mobilité, le personnel civil concerné par les restructurations a également été soumis à de fortes contraintes. Trois exemples significatifs de cette surmobilité : l'état-major de la 9e brigade légère blindée de marine a conduit simultanément la préparation de son engagement en Afghanistan et son déménagement de Nantes à Poitiers ; l'école de l'infanterie a repris sans discontinuité ses activités de formation deux mois après avoir déménagé de Montpellier à Draguignan ; enfin, le 16e bataillon de chasseurs a envoyé 632 hommes en OPEX et 392 en mission Vigipirate tout en déménageant d'Allemagne à Bitche.

L'année 2011 sera encore plus difficile. Aux réorganisations structurelles connues, à savoir sept dissolutions et quatre transferts majeurs, viendra s'ajouter la réorganisation fonctionnelle de l'administration générale et des soutiens courants en bases de défense. Or, toucher aux processus bien ancrés dans les moeurs est plus anxiogène que modifier ou déplacer les structures.

Ces deux réformes ont un effet sur les ressources budgétaires du BOP terre inscrites dans le projet de loi de finances pour 2011. Le recul de 6 %, soit 529 millions d'euros, par rapport à 2010 est justifié : la réduction de format de 10 145 postes, un tiers par suppressions de postes et deux tiers par transferts pour l'essentiel à l'organisation interarmées des soutiens, génère une économie de 356 millions d'euros. 204 millions d'euros, soit 37 % des crédits de fonctionnement, sont transférés vers le BOP soutien. Je relève la stabilité des crédits consacrés aux activités, 133 millions d'euros, et souligne que cette année encore, avec 583 millions d'euros, l'essentiel des crédits hors titre 2 seront consacrés à l'entretien programmé des matériels.

J'estime avoir globalement les ressources strictement indispensables à la préparation des opérations et à la conduite de la réforme, mais je reste préoccupé par les contraintes pesant sur le programme 146, équipement des forces, et, comme les années précédentes, par les ressources attendues du programme 212 concernant les infrastructures.

Je vous propose d'évoquer successivement, la préparation opérationnelle, les équipements, les ressources humaines et, enfin, la réorganisation.

L'armée de terre continue de s'approprier avec pragmatisme le principe de préparation opérationnelle différenciée et la nouvelle politique d'emploi et de gestion des parcs d'équipements majeurs qui lui est associée. La mise en condition différenciée avant la projection est plutôt bien acceptée par ceux qui en bénéficient mais un peu moins par les unités qui n'en ont pas encore apprécié l'efficacité et conduisent leurs activités avec des moyens plus chichement comptés.

Une meilleure utilisation des remarquables installations de nos centres de préparation des forces de Champagne et de Provence, accroît indiscutablement l'efficacité opérationnelle de nos unités. D'ailleurs nos soldats reconnaissent bien volontiers que la qualité de leur préparation opérationnelle constitue leur meilleure protection lorsqu'ils sont projetés. Le revers de la médaille est un accroissement de l'absentéisme en garnisons et une augmentation sensible des indemnités afférentes, en particulier celle de services en campagne.

Le niveau de notre engagement opérationnel stricto sensu est retombé à 7 200 hommes, ce qui engendre mécaniquement une diminution du nombre de jours d'activité opérationnelle sur les théâtres et une perte de savoir-faire qui doit être automatiquement compensée par un entraînement plus soutenu et donc par une augmentation des journées de préparation opérationnelle.

À enveloppe constante de 133 millions d'euros, le nombre de jours de préparation et d'activité opérationnelles diminuera légèrement : 116 jours sont prévus en 2011 contre 120 en 2010 ; nous tomberons probablement à 111 jours en 2012 et à 105 en 2013. En revanche, parce qu'il y va de la sécurité des vols, l'objectif de 180 heures de vol par an et par pilote sera maintenu dans l'ALAT, dont 20 de vol sur appareils de substitution et 20 heures par transformation de 60 heures de vols sur simulateurs en heures de vol réel. En cas de contraintes supplémentaires, il n'y aura pas d'autre solution que la réduction du nombre de pilotes.

S'agissant des équipements, nous sommes désormais bien entrés dans ce que j'appelle le 3e cycle de régénération depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Le détail est présenté dans le chapitre 4 du projet de loi de finances. Les commandes et les livraisons devraient être conformes à la programmation à l'exception du véhicule haute mobilité (VHM) ramené de 15 à 10 engins et du lance-roquettes unitaire (LRU).

La démarche consistant à engager sans attendre les équipements neufs (Tigre, VBCI, CAESAR, ARAVIS, PVP par exemple.) sur les théâtres d'opérations sera poursuivie en 2011, avec la projection de missiles Javelin, du véhicule de détection de mines SOUVIM 2, ou encore de FELIN, cette dernière étant envisagée à la fin 2011, une fois terminé l'entraînement d'appropriation du système. Le 1er régiment d'infanterie (RI) vient d'être équipé FELIN. Suivront en 2011, le 13e bataillon de chasseurs alpins, le 16e bataillon de chasseurs, le 92e RI et le 35e RI. Cinq régiments d'infanterie sur vingt seront donc « félinisés » en fin d'année ; parmi eux, deux sont déjà équipés du VBCI, les 35e et 92e RI.

En dépit d'un processus de renouvellement de ses équipements qui mérite d'être souligné pour son impact immédiat sur notre capacité opérationnelle et le moral des soldats, l'armée de terre reste depuis 2005 en deçà de la barre des 20 % des crédits consacrés à ses équipements majeurs. 2007 fut d'ailleurs une année particulièrement difficile. Avec 1 743 millions d'euros accordés en 2011 au titre du programme 146, elle perdra 139 millions d'euros en valeur absolue par rapport à 2010 – ce qui se conçoit dans le contexte actuel – et régressera à 18,2 % de l'enveloppe globale à périmètre équivalent. Cela ne me semble plus tout à fait en phase avec la volonté du Livre blanc de mettre l'accent sur la remise à niveau des moyens terrestres.

Pour ce qui relève des programmes à effets majeurs, j'ai trois préoccupations.

Tout d'abord, avant d'envisager de démembrer le programme Scorpion, il faut se souvenir de sa finalité première : rompre avec les dispendieuses habitudes du passé en recherchant d'emblée un maximum de points communs entre nos équipements neufs ou en cours de rénovation pour en réduire les coûts et faciliter ultérieurement leur soutien. Ce programme fédérateur incrémental devra, sous la contrainte, faire preuve d'une certaine plasticité, mais y renoncer serait, à court terme, une régression conceptuelle et, à long terme, une source de surcoûts.

Ensuite, le premier véhicule blindé multi-rôles, appelé à remplacer nos VAB des années soixante-dix aujourd'hui sursollicités, devra impérativement être livré en 2015 au coût unitaire maximum de un million d'euros pour l'engin de base.

Enfin, décaler au-delà du raisonnable l'entrée en service du LRU privera nos armées de la seule capacité interarmées tactique combinant actuellement précision quasi métrique, portée étendue (70 kilomètres) et employabilité immédiate quelles que soient la météo et l'heure du jour et de la nuit. 252 roquettes ont été commandées en 2009, il reste à réaliser l'adaptation des lanceurs du 1er régiment d'artillerie (RA) à cette nouvelle munition puisqu'ils ne peuvent plus tirer les roquettes à sous-munitions. Il faut se souvenir que c'est parce que je comptais sur cette transformation de l'actuel lance-roquettes multiple que j'ai proposé la réduction de moitié de notre artillerie.

En 2010, les 116 opérations d'adaptation réactive lancées depuis la fin de l'année 2007 ont continué à produire les améliorations attendues dans les domaines de la protection, de la puissance de feu, de l'observation de jour et de nuit, des télécommunications, des drones et de l'équipement individuel de nos combattants. Elles seront poursuivies à hauteur de 100 millions d'euros en 2011.

Avant d'aborder la maintenance, j'aimerais vous rappeler le volume de nos parcs actuellement déployés en opérations : 1 800 véhicules sont projetés dont plus de 1 000 blindés parmi lesquels 600 VAB et 24 VBCI. Il convient d'y rajouter les équipements en transit et ceux immobilisés pour cause de rénovation chez les industriels. Cela représente les équipements de 11 régiments sur les 86 que nous comptons encore. Il s'ensuit inévitablement un fort sentiment de sous-équipement en métropole mais surtout une accélération de l'usure des parcs.

La maintenance fonctionne désormais conformément à ce qui a été planifié, tant en termes d'organisation avec la création de la SIMMT, du SMITer, la poursuite du regroupement géographique des unités de maintenance, qu'en volumes et en choix des matériels à soutenir. Compte tenu de la priorité accordée en pièces détachées et d'un rythme de travail sans interruption, la disponibilité technique sur les théâtres est supérieure à 91 % pour le matériel terrestre et 79 % pour les hélicoptères. Le prix à payer est une disponibilité tout juste suffisante en métropole pour conduire un entraînement compatible avec nos contrats opérationnels.

Trois leviers me permettent de préserver autant que faire se peut les équipements : la mise en oeuvre de la politique d'emploi et de gestion dynamique des parcs. Ensuite, la mise sous potentiel de la quasi-totalité des véhicules blindés – dont bien sûr le LECLERC dont le soutien en service postproduction est désormais contractualisé – le soin enfin apporté à l'emploi opérationnel des équipements au prix d'une formation plus exigeante.

L'armée de terre s'efforce de préserver ses équipements d'accompagnement et de cohérence, en y consacrant 245 millions d'euros. Avec une enveloppe de 181 millions d'euros, elle continue à porter une attention soutenue à l'entretien programmé du personnel. Les actions entreprises depuis cinq ans, notamment dans le domaine de l'équipement individuel, ont produit les effets attendus sur notre capacité opérationnelle, la protection et le moral de nos soldats. Cet effort ne doit pas se relâcher.

J'en viens à la manoeuvre des ressources humaines. En 2011, l'armée de terre passera sous le seuil des 110 000 militaires et 15 000 civils. Cela correspond à une réduction de format de 10 145 postes, 4 560 militaires et 5 585 civils, répartis entre 3 369 suppressions sèches au titre de la déflation – dont 2 700 militaires – et 6 776 transferts hors du BOP Terre.

En baisse de 364 millions d'euros pensions comprises, la masse salariale, qui passe sous la barre des 7 milliards d'euros, permettra de financer les effectifs et les mesures prévues d'amélioration de la condition du personnel, ces dernières bénéficiant d'une dotation de 35 millions d'euros.

Ma première préoccupation est de stabiliser le renouvellement de la ressource humaine que j'estime trop rapide. Il nous épuise en termes de recrutement puis de formation et surtout assèche nos viviers traditionnels. En 2010, nous aurons procédé à 16 300 recrutements externes : 437 officiers, 1 250 sous-officiers et 14 650 militaires du rang dont 1 500 pour, entre autres, la BSPP et les unités de la protection civile. C'est beaucoup trop. Il est nécessaire de maîtriser au plus vite l'attrition initiale qui atteint 25 à 30 % au lieu des 15 % escomptés et d'améliorer le taux de renouvellement du premier contrat, actuellement à 30 % au lieu des 40 % attendus.

Pour cela j'ai pris un certain nombre de décisions. Tout d'abord, rendre de la perspective professionnelle à nos EVAT en passant d'une gestion collective normée à une gestion individuelle au mérite. En second lieu, créer des centres de formation initiale militaire garants de l'orthodoxie de l'instruction et de l'éducation dispensées à nos jeunes soldats par des cadres mieux sélectionnés et mieux formés. Puis, partant du constat que nous avons de très bons soldats, recruter parmi nos EVAT l'essentiel de nos sous-officiers et limiter le recrutement direct à nos seuls besoins complémentaires, l'objectif étant de parvenir au recrutement de 70 % de nos sous-officiers parmi les militaires du rang au lieu de 50 % aujourd'hui. L'armée de terre doit demeurer l'escalier social qu'elle a toujours été avec 70 % de ses sous-officiers issus du rang et 70 % de ses officiers de carrière du corps des officiers des armes issus du recrutement interne, 20 % provenant des officiers contractuels et 50 % des sous-officiers. Enfin, rénover le brevet de technicien supérieur de nos sous-officiers en valorisant mieux encore les acquis de l'expérience. En fin d'année les premiers effets se font sentir et nous avons pu réduire nos recrutements externes.

Ma seconde préoccupation résulte de la difficulté de concilier la déflation du personnel de carrière (80 % des officiers et 50 % des sous-officiers) avec le rallongement progressif des limites d'âges de deux ans. Ce problème restera gérable pour les sous-officiers compte tenu d'un sous-effectif structurel dans les grades terminaux, mais il sera d'une extrême complexité pour les officiers. Sans mesures d'accompagnement dignes de ce nom, il sera difficile de maintenir une pyramide fonctionnelle et la motivation.

Est-ce une conséquence de ces évolutions, je relève que nous assistons depuis 2007 à une accélération des départs précoces de nos jeunes officiers de recrutement direct. Si le recrutement d'officiers contractuels permet de pallier quantitativement ce déficit, cette tendance risque de compromettre la satisfaction des besoins en commandants d'unités élémentaires et l'armement des postes de responsabilité et de haut niveau par des officiers supérieurs. Il me semble indispensable de conserver un recrutement direct substantiel et surtout un niveau de sélectivité suffisamment important en cours de carrière si l'on veut éviter la constitution, à moindre effort individuel compte tenu de l'érosion naturelle, d'un grand corps prédestiné.

L'allongement des limites d'âge de deux années prévu par la réforme des retraites est plutôt bien accepté, y compris le report à 17 ans de la retraite à jouissance immédiate. En revanche le report de la retraite à minimum garanti à 19 ans et demi – soit un décalage de quatre ans et demi – est plutôt perçu comme une injustice et un manque de considération par les 800 militaires du rang qui pouvaient y prétendre chaque année après avoir bien servi pendant désormais 17 ans.

Enfin, en 2011, l'armée de terre poursuivra la montée en puissance de ses unités de réserve. Avec un budget de 44 millions d'euros en 2010, elle a été en mesure de proposer à ses 17 500 réservistes 25 jours d'activité en moyenne. Depuis le début de l'année, 262 d'entre eux ont participé à une mission hors métropole et 1 225 ont été engagés dans le cadre de Vigipirate.

Je terminerai par les restructurations. Globalement acceptée, cette indispensable réforme reste particulièrement anxiogène, non seulement parce qu'elle affecte très directement la vie quotidienne de notre personnel mais aussi parce qu'elle va éloigner des régiments – c'est-à-dire du coeur de l'armée de terre – ceux qui, civils et militaires, en assuraient l'administration générale et les soutiens communs au plus près depuis plus d'un siècle. Elle aura toutefois le mérite de séparer très clairement ce qui relève très directement de l'opérationnel de ce qui l'est moins, même s'il faut préserver une relative porosité entre les deux.

Les besoins en infrastructures de l'armée de terre, validés par l'état-major des armées, sont évalués dans le programme 212 pour 2011 à 575 millions d'euros, soit 260 millions d'euros au titre des réorganisations et 315 millions d'euros pour l'investissement classique et la maintenance spécialisée. Il convient d'y ajouter 48 millions d'euros qui proviendront du BOP 0178 0011 pour la maintenance élémentaire. Si ces niveaux de programmation paraissent acceptables puisqu'ils dépassent les niveaux de ressources habituellement consentis à l'armée de terre, ils intègrent en réalité pour moitié les coûts liés à la transformation. Par ailleurs l'expérience des années 2009 et 2010 montre qu'à peine 50 % des crédits dédiés aux opérations hors restructurations sont effectivement engagés. Si cette situation devait perdurer en 2011, cela signifiera qu'en 3 ans l'armée de terre aura perdu l'équivalent d'une année d'investissement hors restructurations avec toutes les conséquences à en attendre sur l'état général de notre infrastructure, la vie courante et la préparation opérationnelle.

En 2011, l'armée de terre continuera de s'acquitter de toutes ses missions, y compris sur le territoire national en complément des autres services de l'État en charge de la sécurité des Français, tout en poursuivant une réorganisation structurelle et fonctionnelle d'une exceptionnelle ampleur.

2012 constituera, dans l'immédiat, la dernière année de restructurations lourdes et de transferts mais la réorganisation n'en sera pas terminée pour autant. Je relève par exemple que la création des bases de défense ne devrait rapporter que de l'ordre de 2 800 postes sur le BOP Terre - dont 1 110 à réaliser en 2011 et 1 200 en 2012 sur les effectifs transférés au COMIAS – ce qui ne représentera que 12 % des 24 450 postes qu'il lui faut rendre. Il est donc absolument nécessaire que les gains en effectifs attendus sur l'administration et les soutiens au sens large soient suivis précisément et effectivement réalisés, sinon le bouleversement de notre administration n'aura servi à rien et comme il faudra bien payer la déflation, par tranche de 800 c'est inévitablement un régiment de plus qu'il faudra supprimer. Il ne faudrait pas que dans quelques années l'on se dise devant de trop maigres résultats : « Et dire qu'on a fait tout ça rien que pour ça ! ».

La seule finalité d'une armée, faut-il le rappeler, c'est l'engagement opérationnel, comme le prouvent chaque jour nos soldats avec courage et générosité. Vous me permettrez de terminer par eux en ayant une pensée particulière pour nos vingt camarades, trois officiers, neuf sous-officiers et huit militaires du rang, qui sont allés au bout de leur engagement depuis le début de l'année. Parmi eux, des fantassins, des cavaliers, des maintenanciers, des sapeurs, des artilleurs, des logisticiens et des infirmiers, comme tout dernièrement l'infirmier de classe supérieure Miloche, mortellement blessé au combat, décédé pendant son évacuation après s'être soucié jusqu'au bout de l'état de son auxiliaire sanitaire lui-même très gravement touché.

Tous nous rappellent que lorsqu'on a choisi ce métier on ne choisit plus ses missions, sinon il faut avoir l'honnêteté de faire un autre métier.

Nous nous efforçons de porter aux familles de nos tués, à nos blessés et à leurs familles autant d'attention que possible. Cet été, j'ai doublé les effectifs de la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre, la CABAT, en charge de l'assistance immédiate aux familles éprouvées et du suivi dans la durée. En complément de la solidarité institutionnelle dont vous connaissez l'importance, je bénéficie du soutien moral et financier de l'association « Terre Fraternité » créée en 2005 par un de mes prédécesseurs, le général Thorette. Elle tire l'essentiel de ses ressources de la solidarité et d'initiatives internes.