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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 18 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2009 — Article 45, amendement 477

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur :

L'article 45 dressant la liste des travaux qui bénéficieront du prêt à taux zéro, cet amendement, très attendu dans de nombreux secteurs, vise à y introduire l'assainissement individuel.

En effet, compte tenu des avis du SPANC, on sait qu'un grand nombre de nos concitoyens devront dans les années à venir passer d'un dispositif d'assainissement insatisfaisant à un assainissement individuel de qualité.

Madame la ministre, si je me permets d'insister, c'est que l'attente, je le répète, est très forte, notamment dans le monde rural. Alors que nous sommes en plein dans le Grenelle de l'environnement et que nous nous orientons vers la suppression du « Pass travaux », qui permettait de bénéficier d'un crédit pour ce genre de travaux, il me semble indispensable d'appliquer en contrepartie le prêt à taux zéro à l'assainissement individuel.

J'espère que nous saurons satisfaire nos concitoyens sur ce point.

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