Intervention de Richard Mallié

Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ce texte passionné et passionnant a été modifié plusieurs fois au Sénat et à l'Assemblée – modifié partiellement, mais pas forcément à la marge, notamment sur la question des métropoles.

Pour travailler depuis quelques mois sur le sujet, je ne suis pas tout à fait convaincu de l'intérêt de la métropole. Pour qu'elle soit efficace et qu'elle réponde à une demande des citoyens, il faut apporter de la proximité à l'action publique, et non l'inverse. Il ne suffit pas de retirer aux communes et de créer, parallèlement, une nouvelle entité, pour améliorer le rayonnement de nos grandes villes en Europe et dans le monde. N'oublions pas que la France a une histoire, qui fait de la commune un lieu de vie, l'épicentre de la vie en société. Notre pays a besoin de cet échelon territorial, élément fédérateur, que deux mesures votées en commission mettent en danger.

C'est pourquoi, avec Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France, et d'autres collègues députés – ici présents pour certains –, nous avons déposé deux amendements visant à protéger nos communes.

Le premier tend à réintroduire la majorité des deux tiers du conseil de la métropole pour définir l'intérêt métropolitain.

Le deuxième vise, conformément au vote du Sénat, à préserver l'autonomie fiscale des communes membres d'une métropole, car il n'est pas concevable de placer les communes dans une situation de totale dépendance fiscale vis-à-vis de la métropole, comme l'a souligné l'orateur précédent à propos des transports. Nul ne connaît mieux son territoire que celui qui y vit et qui a été élu par ses habitants.

Nos compatriotes expriment au quotidien leur besoin d'avoir un maire à qui se confier, un adjoint avec qui débattre ou un conseiller municipal avec qui échanger. Il se trouve qu'une partie de ma circonscription se trouve dans une métropole. Eh bien, je puis vous dire que les communes, pour certaines, le regrettent et le disent d'ailleurs haut et clair. Pourquoi ? Laissez-moi vous donner un exemple.

Un maire était élu depuis quelques décennies. Il avait donc embauché tout le personnel. Lors de la formation de la communauté urbaine, une partie du personnel est allée à la métropole. Un jour, le maire rencontre l'un des agents municipaux, qu'il avait embauché quelques dizaines d'années avant. Il lui dit : « Tu ne fais pas ton travail, ce n'est pas ça qu'il faut faire. » Savez-vous ce que lui a répondu l'agent ? « Écoute, tu es bien gentil, mais maintenant mon patron, ce n'est plus toi, c'est quelqu'un d'autre. » Vous allez me dire, monsieur le ministre, que l'exemple cité est scandaleux, mais le fait est que l'on se retrouve ainsi avec un patron que l'on ne connaît pas, parce qu'il y a une entité administrative énorme, avec une dilution des pouvoirs extraordinaire et que les élus ne contrôlent plus.

Cette réalité existe dans le monde rural et réapparaît aujourd'hui dans le tissu urbain. Grâce à leur travail et à leur proximité, les maires, aux quatre coins de la France, ont réussi à créer un lien social au fil des années, un lien qui n'a pas de prix.

Il me semble aussi, même s'il se peut que j'aie mal compris – j'en serais étonné, mais cela peut arriver –, que le Président de la République, lorsqu'il avait parlé de la réforme des collectivités territoriales, avait évoqué le nombre d'élus dans les conseils régionaux et généraux – Maryse Joissains-Masini l'a rappelé tout à l'heure –, mais il n'avait rien dit des métropoles.

Les métropoles, pour moi, c'est un rajout d'administration – au mauvais sens du terme. Cela revient en quelque sorte à déshumaniser le rôle de l'élu de proximité et cela enlève en fait aux élus de la base un certain nombre de pouvoirs.

Ce texte – je l'ai dit en commençant – est passionné et passionnant. Je vous dirai tout simplement qu'il m'a passionné, que je le trouve toujours passionnant, mais que je le voterai seulement à condition que vous supprimiez un certain nombre de dispositions sur les métropoles. Je rappelle d'ailleurs qu'en première lecture j'avais voté contre. Je vous demanderai donc une seule chose, messieurs les ministres : faites en sorte que je vote ce texte. (« Très bien ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP.)