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Intervention de André Chassaigne

Réunion du 15 septembre 2010 à 21h30
Réforme des collectivités territoriales — Article 1er a

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

À mon tour, je ferai quelques remarques sur les conseillers territoriaux. J'ai rencontré beaucoup d'élus locaux avec qui j'ai, ces derniers mois, discuté de votre projet qui crée les conseillers territoriaux.

Si je partage avec le ministre un léger accent (Sourires), je suis loin de partager sa vision – déformée, à mon sens – des conseillers territoriaux, laquelle n'a rien à voir avec ce qui se passera dans la réalité.

Il en va de même de la démocratie, monsieur le ministre, sans vouloir abuser des grands mots. Je m'explique. Ces nouveaux élus occuperont une place très importante – vous l'avez souligné – et disposeront de pouvoirs considérables ; ils seront en quelque sorte des semi-professionnels de la politique. Ils représenteront un territoire plus vaste que les cantons, notamment dans les zones rurales. Je ne laisse pas sous-entendre qu'il fallait maintenir les cantons dans leur taille actuelle. Je citerai – au hasard – l'exemple de l'arrondissement d'Ambert, qui compte huit conseillers généraux et deux conseillers régionaux. Avec votre projet, on passera à deux, voire trois conseillers territoriaux, ce qui aura pour conséquence un éloignement des élus. Il est évident qu'ils seront moins proches des populations et cela pour plusieurs raisons : ils seront moins nombreux et le territoire qu'ils représenteront sera plus vaste. Le lien avec la population sera plus difficile à maintenir, moins harmonieux. C'est en ce sens que je parlais de démocratie tout à l'heure.

Pour avoir été, pendant vingt-cinq ans, conseiller général, et pour être actuellement conseiller régional, je sais comment cela fonctionne. C'est du travail, notamment lorsqu'il faut voter les budgets. Les élus seront très éloignés des populations, des collectivités locales et des territoires qu'ils représenteront.

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