Intervention de Christophe Sirugue

M. le ministre vient de le dire, les mots ont un sens. Ainsi, l'appellation « carnet de santé » n'évoque nullement la pénibilité ; en outre, elle individualise l'approche de ce problème.

L'un de nos sujets de désaccord, et même le sujet essentiel, est cette distinction entre le parcours individuel d'un salarié, lequel pourrait, à la limite, justifier un carnet de santé, et la reconnaissance des métiers, des pratiques et des environnements qui peuvent entraîner des difficultés.

Je ne suis pas du tout d'accord avec vous, monsieur le ministre : il ne s'agit absolument pas d'identifier des métiers qui donneraient lieu à de nouveaux régimes spéciaux, mais d'admettre que certains environnements, certaines conditions de travail, certains matériaux induisent la pénibilité.

Dans notre amendement, nous insistons donc sur la nécessité de remplacer le « carnet de santé » – nom que vous défendez, monsieur le rapporteur – par un « dossier d'exposition aux risques professionnels tout au long de la vie ». La notion de risque professionnel englobe celle de pénibilité, à la différence du seul terme de « santé ». Quant à l'expression « tout au long de la vie », nous savons d'expérience que l'on peut partir à la retraite en bonne santé et n'être confronté qu'ensuite à des problèmes de santé que ce dossier d'exposition permettra de reconnaître. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)