Intervention de David Habib

Je suis heureux, avec mon co-président Olivier Carré, d'accueillir Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche.

Madame la ministre, une fois n'est pas coutume, la MEC vous entend après avoir achevé ses travaux. Il s'agit aujourd'hui de vous remettre le rapport de la mission et d'engager la discussion sur ses conclusions. Vous connaissez les trois députés qui ont animé ses auditions et préparé son rapport : Jean-Pierre Gorges et Alain Claeys, rapporteurs spéciaux des crédits de la recherche au nom de la commission des Finances, et Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis sur les mêmes crédits pour la commission des Affaires économiques.

La Cour des comptes, qui nous accompagne dans nos travaux et que je remercie une fois encore pour sa participation fidèle, est aujourd'hui représentée par Mme Valérie Charolles, responsable du secteur recherche à la troisième chambre.

Après avoir commencé les auditions au mois de février dernier, nos rapporteurs ont tenu à attendre le début juin pour les achever, de façon à disposer des informations les plus complètes possibles sur l'exécution de l'année 2009. Des questions relatives à la transparence des informations vous seront d'ailleurs posées.

Nos rapporteurs nous présentent aujourd'hui des conclusions que l'on peut qualifier de « robustes », du fait de leur démarche à la fois consensuelle et sans a priori. Ainsi, ils ont repris un certain nombre d'interrogations qui planent sur le crédit d'impôt recherche, concernant notamment son application dans le secteur bancaire. Après avoir clarifié les choses, ils ont conclu que ce secteur bénéficiait d'une dépense limitée et que la loi était respectée. Reste qu'ils ont relevé par ailleurs un certain nombre d'effets d'aubaine, qui n'ont pas manqué de susciter des commentaires et des propositions de leur part.

J'ajoute que les propositions de la MEC ont été notifiées au Premier ministre selon la procédure prévue par l'article 60 de la loi organique relative aux lois de finances, de sorte que, dans un délai de deux mois, le Gouvernement nous indiquera par écrit les suites qu'il envisage de leur apporter.

Mais je vous donne la parole, madame la ministre, pour que vous puissiez nous faire part de vos premières impressions sur ce rapport.