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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 15 bis, amendement 760

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi d'un amendement n° 760 tendant à la suppression de l'article 15 bis.

La parole est à M. André Chassaigne.

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