Intervention de Daniel Fasquelle

L'éolien en mer est un vrai sujet, sur lequel j'ai eu l'occasion d'intervenir récemment dans l'hémicycle à l'occasion du projet de loi Grenelle 2.

Sans être contre le principe, je suis assez réservé sur le développement de l'éolien en France : il faut à mon avis être raisonnable et en étudier toutes les conséquences. Le Grenelle 2 a un peu resserré les boulons s'agissant de l'éolien sur terre afin de mieux maîtriser son développement, notamment pour éviter le mitage. Toutefois il ne faudrait pas que l'on installe en mer les éoliennes que l'on n'a pas implantées sur terre ; j'appelle vraiment votre attention sur ce point.

Il existe sans doute, en France, des zones propices pour les éoliennes en mer : celles où l'on peut les fixer et où il y a du vent. Néanmoins ces considérations purement physiques ne suffisent pas : il faut aussi prendre en compte des paramètres écologiques et économiques. Il existe ainsi, dans mon territoire, de très beaux estuaires fréquentés par des oiseaux migrateurs : si l'on installe face à eux, comme on en parle aujourd'hui, deux cents ou trois cents éoliennes, cela perturbera forcément leur passage.

Il faut également prendre en compte l'impact sur l'économie touristique. Notre littoral, par chance, est relativement préservé : ne l'abîmons pas, car les touristes cherchent justement les espaces naturels vierges, dont ils apprécient la beauté.

Reste évidemment l'impact sur l'activité de la pêche. Il s'agit d'une question d'importance, à laquelle les marins pêcheurs sont sensibles, et dont ils nous parlent lorsque nous allons à leur rencontre sur les quais : vous avez pu vous en apercevoir lundi dernier, monsieur le ministre, puisque vous étiez à nos côtés à Boulogne-sur-Mer et à Étaples-sur-Mer.

Comme vous l'avez par ailleurs dit hier matin devant le Comité national des pêches, l'implantation des éoliennes en mer ne peut se faire par un passage en force et contre l'avis des marins pêcheurs. Il faut engager un dialogue avec ces derniers, et choisir des lieux d'implantation qui portent le moins possible atteinte aux zones de pêche. Un accord est possible, car il existe des zones où l'on peut installer des éoliennes sans que cela gêne exagérément les activités de pêche.

Par ailleurs, il est tout à fait normal qu'une partie du produit de la taxe revienne aux marins pêcheurs, qui verront leurs activités de pêche perturbées. J'ai déposé en ce sens un sous-amendement identique à celui de Philippe Boënnec, et je sais que Louis Guédon en partage l'esprit.

Deux points me semblent importants.

En premier lieu, le produit de la taxe doit être attribué selon les zones affectées : il est normal que ce produit profite d'abord aux marins pêcheurs dont l'activité de pêche est perturbée.

Par ailleurs, l'accent doit être mis sur les économies d'énergie. Si les marins pêcheurs veulent mieux gagner leur vie, améliorer leurs marges, préserver leurs entreprises et leurs emplois, ils ne pourront le faire en pêchant davantage, compte tenu de l'évolution des stocks de poissons. Il y a donc deux voies : mieux valoriser les produits de la pêche en s'impliquant, par exemple, dans la transformation et la distribution – c'est d'ailleurs l'une des orientations du projet de loi –, ou, piste selon moi prometteuse, réaliser des économies d'énergie.

Le prix de certains poissons, on le sait, est à moitié composé par le prix du carburant, ce qui est invraisemblable ; on ne pourra pas longtemps continuer ainsi. Il faut donc trouver des solutions, mais cela suppose de l'argent. Certains marins pêcheurs, dans ma circonscription, ont ainsi des projets d'hybridation de moteurs ; mais sans un petit coup de main pour équiper leurs bateaux, ils ne pourront pas y arriver, sans compter que, pendant la période de rodage de ces moteurs, ils subissent forcément des pertes d'exploitation.

Le produit de la taxe permettrait à cet égard de soutenir un certain nombre de projets innovants sur l'ensemble du littoral français, et qui méritent toute notre attention.

Bref, oui à l'éolien en mer, mais en accord avec les marins pêcheurs et à condition qu'une partie du produit de la taxe leur revienne.