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Intervention de commissaire-colonel éric Rémy-Néris

Réunion du 26 mars 2009 à 9h00
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

commissaire-colonel éric Rémy-Néris :

Ces matériels étaient jusqu'à présent financés sur le programme 146. Comme on n'affichait que les surcoûts des Opex, qui avaient une contrepartie sur le titre 5, on ne présentait pas ces dépenses.

Pour ce qui est du matériel perdu ou détruit en Opex, nous ne le comptabilisons pas. Lorsqu'il faut le racheter, cela entre dans la programmation d'achat de matériel. En revanche, certains matériels subissent une usure importante à cause de leur utilisation en Opex – cas du matériel de campement au Tchad par exemple, à cause de la chaleur. Nous pouvons donc faire figurer dans les surcoûts de l'année des dépenses d'entretien supérieures à la normale, retracées au titre 3. Il est vrai qu'il n'existe pas de parallélisme des formes pour les dépenses exécutées dans le cadre d'une même Opex, entre les dépenses du titre 5 et celles du titre 3, pour les raisons techniques dont nous avons déjà parlé : celles afférentes au titre 5 ne sont pas présentées pour remboursement dans le cadre du décret d'avance.

Quant à la formation des Afghans, ce sont plutôt d'autres nations que nous qui s'en occupent et nous ne faisons pas partie des trust funds mis en place par l'OTAN. Nous menons cependant une mission de formation – la mission Epidote –, qui était cofinancée par le ministère des Affaires étrangères au titre de la coopération et par le ministère de la Défense. Depuis cette année, par entente de nos deux ministres et faute de crédits des Affaires étrangères, cette dépense a basculé entièrement vers le ministère de la Défense. Nos seules dépenses directes pour les Afghans vont donc à la commando school et à la mission Epidote, qui recouvre aussi maintenant une école de logistique à laquelle nous participons avec les Allemands.

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