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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 29 juin 2010 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Discussion du texte de la commission mixte paritaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 2635).

La parole est à M. Serge Grouard, rapporteur de la commission mixte paritaire.

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