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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 29 juin 2010 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Discussion du texte de la commission mixte paritaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (2635).

La parole est à M. Serge Grouard, rapporteur de la commission mixte paritaire.

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