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Intervention de Alain Quinet

Réunion du 1er juin 2010 à 17h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Alain Quinet, directeur des finances, de la stratégie et du développement durable du groupe :

En ce qui concerne l'idée de remplacer la taxe à la valeur ajoutée (TVA) par une taxation à la valeur soustraite (TVS), je souhaiterais souligner la difficulté technique d'établir un bilan de pollution et de le mettre régulièrement à jour.

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