Intervention de Bernard Accoyer

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n°s 2451, 2557).

Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : groupe UMP, cinq heures quinze ; groupe SRC, sept heures dix ; groupe GDR, quatre heures vingt-cinq ; groupe Nouveau Centre, trois heures dix. Les députés non inscrits disposent d'un temps de quarante minutes.

En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles du rapporteur et du président de la commission saisie au fond, sera décomptée sur le temps du groupe de l'orateur.

Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont en tout état de cause qu'indicatifs, même s'il est recommandé de les respecter afin que chacun puisse gérer son emploi du temps.