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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 8 juin 2010 à 9h30
Questions orales sans débat — Indemnisation de préjudices liés à l'exploitation minière

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour exposer sa question, n°1099, relative à l'indemnisation de préjudices liés à l'exploitation minière.

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