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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 8 juin 2010 à 9h30
Cessation de mandat et remplacement d'un député

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant qu'il avait décidé de prolonger la mission temporaire confiée à M. Pierre Cardo, député de la 7e circonscription des Yvelines, le 4 décembre 2009.

Le décret prolongeant cette mission a été publié au Journal officiel du jeudi 27 mai 2010.

En conséquence, il est pris acte : d'une part, de la cessation du mandat de M. Pierre Cardo ; d'autre part, de son remplacement par M. Arnaud Richard, élu en même temps que lui à cet effet.

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