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Intervention de Roland Muzeau

Réunion du 1er juin 2010 à 17h00
Commission des affaires sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRoland Muzeau :

J'approuve ce qui vient d'être dit par mon collègue Régis Juanico. En outre, le livret individuel dont la CFTC propose la création n'est qu'un élément de réponse à la question de la pénibilité. Si elle est à nouveau posée cette année, alors qu'elle aurait dû être réglée suite à la loi de 2003, c'est à cause du MEDEF. Pour y répondre au mieux, il faut s'interroger sur la pertinence des deux approches possibles : soit une définition globale des éléments contribuant à la pénibilité, par métier ou par branche, soit une individualisation des problématiques. Or, l'exemple de l'amiante démontre les limites d'une approche individuelle : le parcours du combattant qu'ont dû engager les victimes de l'amiante s'est traduit par une reconnaissance à la fois inégalitaire et aléatoire de leurs droits. Si un tel mécanisme devait être transposé à la prise en compte de la pénibilité en matière de retraite, il susciterait un contentieux d'un volume considérable ainsi que de nombreux déboires pour les salariés. Il faut donc s'y opposer.

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