Intervention de Bernard Derosier

C'est l'une des raisons qui ont amené le groupe socialiste à être favorable au principe même des métropoles. Cela ne signifie pas que nous approuvions l'ensemble du dispositif proposé par le Gouvernement au Sénat, pas plus que celui qui est sorti de la discussion au Sénat. Et nous proposerons, sur cet article 5, quelques amendements pour donner à l'organisation de ces métropoles un sens qui nous semble plus conforme à celui qu'elles devraient avoir.

Le projet de loi nous est présenté depuis le début comme un élément de simplification. Je ne vois pas en quoi la création des métropoles sera un élément de simplification, puisqu'elles interviendront là où fonctionnent déjà des communautés urbaines ou des communautés d'agglomération, et que ni les unes ni les autres ne sont supprimées. Qui plus est, nous le verrons plus loin, on crée aussi des « pôles métropolitains ».

Bref, on fait une espèce d'agglomérat de dispositifs nouveaux qui ne donneront pas à la France de métropoles dignes de ce nom, pour peu qu'on veuille les comparer à celles qui existent dans les autres pays de l'Union européenne – pour ne prendre que cette référence.

Il nous aurait semblé courageux de la part du Gouvernement qu'il imagine un nombre de métropoles bien identifiées sur le territoire national et s'appuyant sur les régions. Je sais bien qu'en disant cela j'ouvre un autre volet qui fait débat : vingt-deux régions en France métropolitaine, est-ce trop, pas assez, suffisant ? Personnellement, je suis partisan, mais ce n'est pas la position du groupe socialiste, d'un nombre de régions plus limité qu'aujourd'hui – dix onze, avec, dans chacune, une métropole digne de ce nom, autour de laquelle on pourrait organiser le territoire régional. Nous ne sommes pas dans ce cas de figure, et je le regrette.

Nous défendrons au fur et à mesure de la discussion de cet article des amendements pour tenter de corriger les effets d'un dispositif qui ne va pas assez loin ou qui y va dans de mauvaises conditions.