Intervention de Jean-Claude Lenoir

L'expression « en cohérence » mérite en effet explication. L'ARB n'est nullement la poursuite du TaRTAM, dont il se distingue fondamentalement.

Aujourd'hui, le tarif réglementé transitoire réellement payé s'élève à 45 euros. L'ARB ne représente qu'une partie du volume fourni : à ce « ruban », il faut ajouter la « pointe ». Si l'on veut arriver à un prix cohérent avec le TaRTAM, il faut essayer d'approcher ce que sont les prix du marché, où les chiffres fournis affichent de grandes différences. Plus le prix du marché est élevé, moins l'ARB doit l'être.

Par exemple, si le complément de prix du marché est de 50 euros, la cohérence avec le TaRTAM implique que l'ARB s'élève à 42 euros, chiffre avancé par EDV. S'il est de 55 euros – comme le pense, je crois, le Gouvernement, l'ARB représente 40 euros. Enfin, s'il atteint 60 euros, on arrive à 38 euros pour l'ARB comme le propose la CRE.

La cohérence n'est donc ni la continuité ni la transposition. Les décisions doivent prendre en compte le prix du marché, lequel fait l'objet d'appréciations variables, notamment parce que le prix de marché varie.