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Intervention de Alain Marleix

Réunion du 27 mai 2010 à 21h30
Réforme des collectivités territoriales — Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat

Alain Marleix, secrétaire d'état à l'intérieur et aux collectivités territoriales :

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, messieurs les rapporteurs, mesdames, messieurs les députés, au terme de cette longue discussion générale, de près de vingt heures, qui a été historique, en effet, et qui a été précédé, il y a quelques semaines, par une discussion elle aussi très longue, lors de l'examen du projet de loi relatif à la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux, je me réjouis de la grande qualité de nos débats, même si les positions exprimées peuvent parfois être éloignées les unes des autres.

Le très grand nombre d'interventions, plus d'une centaine, démontre que ce projet de loi constitue une réforme profonde de notre organisation territoriale, suscitant l'intérêt et les échanges, et c'est tant mieux.

Répondre à l'ensemble de ces interventions dans un temps réduit est une gageure. Vous me pardonnerez donc de ne pas répondre individuellement à chacun d'entre vous, d'autant que certains sont déjà repartis dans leur circonscription. Ce serait d'ailleurs particulièrement long et fastidieux pour l'auditeur. Néanmoins j'ai pu identifier quelques thèmes qui ont, me semble-t-il, concentré l'essentiel des interventions. Je tenterai donc de vous répondre en fonction de ces thèmes : le conseiller territorial, l'intercommunalité, la métropole, la clarification des compétences et des cofinancements.

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