Intervention de René Macron

Le ratio d'ATSEM par enfant varie d'une commune à l'autre puisqu'il est à l'initiative du maire. Comme il y a une moyenne de 25,8 élèves par classe dans les écoles maternelles, il y a, en général, un poste d'enseignant pour chaque classe, l'équivalent d'un poste d'ATSEM pour les sections des tout-petits de deux à trois ans et pour les sections de trois à quatre ans et l'équivalent d'un demi-poste pour les autres sections. L'encadrement est variable dans les grandes sections car certains maires octroient des personnels ATSEM et d'autres pas. Si l'on regarde niveau par niveau, le pourcentage est supérieur dans les sections de moyens et de grands.

Par ailleurs, deux autres paramètres sont importants à analyser dans le domaine de la scolarisation des enfants de deux à trois ans, qui sont également vrais pour la scolarisation des enfants de trois à quatre ans, mais dans une moindre mesure.

Le premier est l'organisation du temps. Les enseignants sont présents six heures par jour auprès des enfants. Le temps d'enseignement d'un enfant de deux ans ne peut pas être, à l'évidence, de six heures par jour.

Le deuxième paramètre à prendre en compte est qu'il est impossible actuellement de réfléchir sereinement à la question de l'accueil des enfants de moins de trois ans autrement que dans un partenariat entre les collectivités territoriales – et les systèmes d'accueil complémentaires qu'elles mettent en place pour ces enfants – et l'Éducation nationale qui les accueille pendant la tranche de six heures par jour. Ce sont, en général, les ATSEM qui assurent la liaison.

Ces deux paramètres – organisation du temps et partenariat – sont essentiels pour répondre à la question que vous posez, monsieur le président. Il y a, effectivement, deux personnes mobilisées par classe, ce qui fait une moyenne de 12 enfants par personne, mais, dans la réalité, un nombre beaucoup plus grand de gens est mobilisé sur des temps beaucoup plus longs que six heures par jour.