Intervention de Stéphane Demilly

Je veux alerter notre assemblée sur la dangerosité des vapeurs de benzène qui s'échappent dans l'air lors du remplissage en carburant des cuves de stockage des stations-service et des réservoirs des véhicules. Pour le dire autrement, quand vous faites le plein, bouchez-vous les narines car la dangerosité du benzène n'est plus à démontrer !

Il est classé « cancérogène certain » pour l'homme depuis 1987 par le Centre international de recherche sur le cancer, son implication étant reconnue dans deux types de cancers : d'une part, les leucémies et, d'autre part, les lymphomes, qui sont des cancers des cellules du système immunitaire. Les enfants y sont particulièrement vulnérables, puisque 45 % des cancers les touchant appartiennent à ces deux catégories.

Une étude de l'INSERM publiée en 2004 a mis en évidence une relation potentielle entre la proximité des habitations des enfants atteints de leucémie et la présence d'un garage ou d'une station-service.

Certes, des efforts significatifs ont été accomplis depuis une dizaine d'années, sous l'impulsion notamment de la réglementation européenne et au travers du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Ainsi, l'arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur rend obligatoire l'installation de systèmes de récupération des vapeurs d'essence dans les stations-service d'un débit d'essence supérieur à 3 000 mètres cubes par an. De même, désormais, toute nouvelle station bâtie doit en être pourvue dès lors qu'elle écoule plus de 500 mètres cubes annuels.

Cependant cela reste encore insuffisant : une récente enquête menée par l'association UFC-Que Choisir ? a démontré que, en l'état actuel de la législation, un grand nombre de stations-service ne sont toujours pas équipées de ce genre de dispositif.

Pourtant la solution est simple et efficace : il suffit de placer des pistolets de distribution avec récupérateurs de vapeurs. La Suisse les a rendus obligatoires pour l'ensemble des stations-service. Monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, la France a tout intérêt à étendre aussi l'obligation existante à toutes les stations-service. C'est assurément un enjeu de santé publique.