Intervention de Germinal Peiro

Pour ma part, j'estime que l'amendement du Gouvernement va dans le bon sens. Certes, on ne sait pas quels seront les résultats dans quelques années, mais on se fixe au moins l'objectif de réduire le phénomène à l'origine de la croissance des algues vertes : la pression azotée sur les cours d'eau de Bretagne.

Ce n'est pas un problème anodin. L'Union européenne a déjà accusé la France de ne pas respecter la directive-cadre européenne et a prédit que notre pays ne serait toujours pas en accord avec celle-ci en 2015. Aux termes de cette directive, je le rappelle, la moitié des masses d'eau devront avoir atteint un bon état écologique.

Pourtant, le phénomène des algues vertes est connu depuis des années. Un préfet de la République a d'ailleurs rédigé, au mois d'août 2009, un rapport qui vous a été remis, monsieur le ministre d'État, dans lequel il montre comment cinquante à soixante-dix communes bretonnes, notamment dans les Côtes-d'Armor, sont touchées chaque année par le problème des algues vertes. Il a cherché les causes, et il les a trouvées, monsieur Le Fur.