Intervention de Serge Grouard
Réunion du 6 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 22 quater, amendements 595 610
Serge Grouard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :Après en avoir longuement et largement discuté en commission, nous avons supprimé l'article.
Depuis, nous avons approfondi le sujet. J'ai consulté notamment le sénateur Louis Nègre, qui connaît bien la question. Cet amendement apporte effectivement des garanties : c'est à l'initiative des élus locaux, il s'agit d'une expérimentation et cela ne concerne que les agglomérations de plus de 300 000 habitants.
Au vu de tous ces éléments, je serai plutôt favorable à cette idée, en me ralliant éventuellement à l'amendement n° 610 , qui apporte quelques précisions supplémentaires.
Cela dit, monsieur Dionis du Séjour, j'ai examiné avec attention certaines des expérimentations menées à l'étranger : si l'on peut observer les résultats que vous avez présentés, il est vrai aussi que des questions restent en suspens. Comment se fait le report de circulation ? Y a-t-il véritablement un report sur d'autres modes de transport ? À Stockholm, par exemple, ce n'est pas avéré. Il y a une baisse de 20 % environ de la circulation venant vers le centre ville. Où vont ces 20 % ? Tout cela mérite d'être affiné, car les enquêtes et analyses ne sont peut-être pas suffisamment précises, mais, dès lors qu'il s'agit d'une expérimentation, je pense que nous pouvons l'autoriser.
