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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 6 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures vingt-sept minutes pour le groupe UMP, dont 371 amendements restent en discussion ; sept heures dix-sept minutes pour le groupe SRC, dont 346 amendements restent en discussion ; deux heures trente-six minutes pour le groupe GDR, dont 232 amendements restent en discussion ; trois heures vingt minutes pour le groupe NC, dont 82 amendements restent en discussion ; et vingt minutes pour les députés non inscrits.

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