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Intervention de Christophe Caresche

Réunion du 5 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Reprise de la discussion

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Caresche :

Sur cette question, nous sommes effectivement au coeur du débat : est-ce que la crise économique doit nous amener à faiblir sur un certain nombre d'engagements environnementaux ?

C'est là une vraie question. C'est même une tentation que l'on voit bien évidemment se manifester à travers ce texte. On est tenté de considérer que la crise économique nous conduit à différer certaines dispositions, certains engagements. Je pense quant à moi qu'une telle logique est extrêmement dangereuse car, une fois de plus, on constate que les engagements qui ont été pris sur les questions écologiques deviennent secondaires par rapport aux contraintes économiques et financières.

Sur les niches fiscales, j'incite pour ma part le Gouvernement à regarder, dans les niches fiscales actuelles, celles qui sont contraires à un objectif écologique. Il y en a un certain nombre et elles coûtent très cher ! Si vous voulez faire des économies, je vous invite à supprimer ces niches fiscales, tout en acceptant, parallèlement, un certain nombre d'autres incitations.

En tout cas, c'est à la lumière d'une discussion globale sur les niches fiscales que l'on parviendra à une certaine cohérence. En retirant la présente disposition, vous affaiblissez tout simplement les objectifs que vous prétendez atteindre.

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