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Intervention de Michel Piron

Réunion du 5 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Après l'article 3, amendement 496

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMichel Piron, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques :

Avis défavorable. Il nous semble que le véhicule du Grenelle n'est pas particulièrement adapté à la défense de cet amendement.

(L'amendement n° 496 , repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

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