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Intervention de Maurice Leroy

Réunion du 5 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Après l'article 2 bis, amendement 433

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Je suis saisi d'un amendement n° 433 , qui est défendu.

(L'amendement n° 433 , repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

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