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Intervention de Maurice Leroy

Réunion du 5 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 1er, amendements 445 454

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Les amendements identiques nos 445 , de M. Gérard Charasse, et 454, de M. Yves Cochet, sont défendus.

(Les amendements identiques nos 445 et 454 , repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

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