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Intervention de Roger Karoutchi

Réunion du 25 septembre 2008 à 15h00
Revenu de solidarité active — Question préalable

Roger Karoutchi, secrétaire d'état chargé des relations avec le Parlement :

Non, monsieur Muzeau, mais on ne peut pas demander tout et son contraire.

M. Accoyer, M. Ayrault et d'autres présidents de groupe m'ont demandé que l'Assemblée nationale ne siège pas demain, comme cela était initialement prévu par la conférence des présidents. Le Gouvernement a accepté, de sorte que l'Assemblée siégera ce soir pour achever la discussion générale et examiner la motion de renvoi en commission. Les travaux reprendront mardi à 21 heures 30. Suivront ensuite, mercredi matin, la nomination du bureau, puis, l'après-midi, les questions au Gouvernement.

Pour lever les inquiétudes quant à un saucissonnage des débats, M. le haut-commissaire a souhaité que l'Assemblée examine mardi soir le titre III du texte, relatif aux politiques d'insertion, soit les articles 8 à 13. La discussion sur le RSA reprendra ensuite le lundi 6 septembre à 16 heures, séance que la conférence des présidents avait déjà prévue pour l'examen du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Nous terminerons l'examen du RSA avant d'entamer ce second texte. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

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