Intervention de Michèle Tabarot
Réunion du 23 mars 2010 à 21h30
Encadrement de la profession d'agent sportif — Motion de renvoi en commission
Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation :…longuement étudié en commission et inscrit à l'ordre du jour.
La commission a organisé deux tables rondes alors que ce n'est pas l'habitude : d'ordinaire, le rapporteur mène seul des auditions dans une première phase avant que la commission se réunisse pour l'examen des amendements. Non seulement nous avons laissé notre rapporteur travailler, mais nous avons souhaité que tous les collègues qui le souhaitaient, qu'ils soient membres ou non de la commission, puissent venir s'informer et entamer un dialogue. Ajoutons que nous avons laissé Mme la secrétaire d'État prendre tout son temps pour répondre précisément à toutes les questions.
Enfin, la commission s'est réunie pour examiner une trentaine d'amendements. Sept d'entre ceux que le groupe SRC avait déposés, et non des moindres, ont été adoptés. L'un concerne la cellule TRACFIN – Mme Fourneyron nous le présentera ultérieurement –, un autre vise à renforcer les sanctions afin de protéger les mineurs. Autant dire que le travail a été fait correctement en commission.
Les débats ont été passionnants et je me réjouis que des membres d'autres commissions y aient participé. Cela montre, en tout cas, que le sujet intéresse les députés bien au-delà de notre seule commission. À cette occasion, de nombreuses positions ont pu se rapprocher. Vous avez d'ailleurs évoqué plusieurs thèmes qui nous tiennent tous à coeur dès lors que nous traitons de la question du sport et de ce qu'il représente.
Depuis la loi de 2000, cinq rapports ont montré que ce dernier texte était insuffisant et qu'il fallait l'améliorer. On peut donc saluer tant le travail effectué en 2000 que celui mené par notre rapporteur et les collègues qui ont présenté des amendements.
Bien entendu, je propose à nos collègues de rejeter votre motion de renvoi en commission car j'estime que le travail a été fait. Notre rapporteur, M. Philipe Boënnec, aura l'occasion de répondre point par point aux questions de fond que M. Néri a évoquées. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
