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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 23 mars 2010 à 15h00
Expérimentation du dossier médical sur clé usb — Titre

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Avant de mettre aux voix l'article unique de la proposition de loi, j'indique à l'Assemblée que, conformément aux conclusions de la commission, le titre est ainsi rédigé : « Proposition de loi relative à l'expérimentation du dossier médical sur tout support portable numérique sécurisé pour les patients atteints d'affections de longue durée ».

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