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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 23 mars 2010 à 15h00
Expérimentation du dossier médical sur clé usb — Motion de renvoi en commission

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement.

La parole est à Mme Catherine Lemorton.

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