Intervention de Daniel Spagnou

J'interviens aussi au nom de Christian Kert qui a dû s'absenter.

Je vous remercie, madame la présidente, d'avoir organisé cette table ronde si vite et si bien. Les élus locaux que nous sommes savent que la télévision locale est un facteur de développement des territoires – surtout lorsque France 3 ne fait pas son travail – et qu'elle participe au pluralisme du paysage audiovisuel. Dans notre département nous avons la chance de compter sur Gérard Baumel, qui est l'interlocuteur des maires au titre de l'AMF.

En mars 2009, le CSA a fait une série d'annonces, tant pour soutenir le développement de la télévision de proximité, que pour favoriser le renforcement des synergies entre les chaînes, la mise en place de programmes à l'échelle nationale et régionale, la reprise de programmes sur le câble et l'ADSL, ou l'établissement de liens avec les grands clubs sportifs : où en est-on ?

Pour rendre viables les télévisions locales, sans dénaturer le service, ne conviendrait-il pas d'assouplir les obligations conventionnelles auxquelles elles sont soumises ? Serait-il possible de les dispenser de l'obligation de diffuser des émissions locales en première diffusion ?

Où en est-on de la démarche permettant de faciliter l'accès des télévisions locales à tous les réseaux électroniques de diffusion des images ?

J'en viens aux questions de M. Christian Kert.

Pourquoi les télévisions locales fonctionnent-elles mieux dans nombre de pays européens qu'en France ?

Peut-on dire que, sans le soutien des collectivités locales, il semble ne pas y avoir de salut pour les télévisions locales ?

Que doit-on exiger du CSA pour qu'il facilite le développement des télévisions locales au-delà de ce qu'il a fait jusqu'à présent ?