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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 3 février 2010 à 10h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

La valeur d'un bien de l'esprit sur internet tendant vers zéro, c'est à l'organisation d'un marché que nous devons nous atteler. Certaines de vos propositions y contribuent. Vous vous êtes attachés à montrer les forces de votre rapport. Quelles en sont les faiblesses ?

Google étant une sorte d'« aspirateur de la valeur » sur internet, on voit bien l'utilité qu'il y aurait à le taxer. Mais je vois mal comment un moteur de recherche international pourrait payer une taxe propre à la France. Sur quoi avez-vous assis cette proposition ?

L'ensemble de vos propositions s'élève à une somme relativement modeste en regard des enjeux financiers du marché culturel sur internet. Ne pouvez-vous pas nous faire d'autres suggestions ?

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