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Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 22 décembre 2009 à 15h00
Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français — Motion de rejet préalable

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement.

La parole est à M. Maxime Gremetz, pour une durée qui ne peut excéder quinze minutes.

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