Intervention de Bernard Accoyer

La conférence des présidents propose que l'ordre du jour pour les séances du mardi 26 au jeudi 28 janvier 2010 soit ainsi fixé :

Mardi 26 janvier, l'après-midi, après les questions au Gouvernement, proposition renforçant les moyens de contrôle et d'évaluation du Parlement, puis débat sur l'exécution des décisions de justice pénale ; le soir, deuxième lecture de la proposition renforçant la lutte contre les violences de groupes.

Mercredi 27 janvier, l'après-midi, après les questions au Gouvernement, débat sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité, puis proposition de résolution créant une commission d'enquête sur les études d'opinion ; le soir, suite de la deuxième lecture de la proposition renforçant la lutte contre les violences de groupes.

Jeudi 28 janvier, l'après-midi, questions européennes, avec un débat sur la mobilité des patients et un débat sur la non-discrimination ; le soir, deuxième lecture de la proposition relative à la lutte contre l'inceste sur les mineurs.

Il n'y a pas d'opposition ?...

Il en est ainsi décidé.