Intervention de Danielle Bousquet

Prochaine séance, mardi 22 décembre 2009, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Fixation de l'ordre du jour ;

Vote solennel sur le projet de loi relatif à La Poste et aux activités postales ;

Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la reconnaissance des victimes des essais nucléaires ;

Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de projet de loi de finances rectificative pour 2009.

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma