Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Danielle Bousquet

Réunion du 18 décembre 2009 à 9h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanielle Bousquet, présidente :

Prochaine séance, lundi 21 décembre 2009 à dix-sept heures :

Deux propositions de loi organiques sur Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

La séance est levée.

(La séance est levée à douze heures quinze.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion