Intervention de Bernard Accoyer

La séance est reprise.

Mes chers collègues, au cours de sa réunion de ce matin, le Bureau a été saisi des incidents survenus en séance le 2 décembre dernier, séance marquée par l'intrusion parfaitement inadmissible de perturbateurs organisés.

Le Bureau a décidé de prononcer à l'égard de M. Noël Mamère un rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal.

Il a par ailleurs condamné les injures proférées depuis plusieurs bancs au cours de cette séance particulièrement tendue. Il m'a chargé de rappeler solennellement par lettre à chacun de nos collègues la nécessité d'observer des comportements respectueux des principes démocratiques et d'éviter les débordements nuisant à l'image de l'institution au sein de laquelle nous avons l'honneur de siéger.