Intervention de Jean-Luc Warsmann

C'est une question d'organisation du groupe.

Comment cela se passera-t-il concrètement ? Aujourd'hui, lorsque vous avez une discussion générale le président du groupe écrit à tous les membres pour savoir s'ils désirent parler et durant combien de temps. Il voit ce qui se passe, s'il a assez ou pas. Ce matin, en conférence des présidents, nous nous sommes livrés à des travaux pratiques. M. le président Copé vous a dit, monsieur le président : « Sur la loi de programmation militaire, il y a une enveloppe de tant ; elle est trop juste. Je vous demande davantage. »

J'ai cru percevoir que d'autres présidents de groupe n'y étaient pas opposés ! (Sourires.) La conférence des présidents a donc augmenté le temps de parole.

Que se passera-t-il une fois que nous aurons adopté le cadre du temps programmé – qui, je le rappelle, existe dans tous les parlements ? Le président de groupe écrira à chaque député de lui faire part de la manière dont il voudra intervenir. Un tel demandera à s'exprimer sur l'article 1er pour défendre ses amendements. Tel autre souhaitera s'exprimer dans le débat liminaire. Bref, le président du groupe collectera les demandes des uns et des autres. Si cela entre dans le cadre de l'enveloppe impartie, chacun pourra s'exprimer. Si tel n'est pas le cas, le président de groupe devra négocier en demandant à l'un ou l'autre de réduire de quelques minutes son temps de parole afin de permettre à tout le monde de s'exprimer.