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Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 8 décembre 2009 à 9h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes pour le logement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi instaurant une planification écologique ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier ainsi que d'un pôle public financier, afin de favoriser le développement humain ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs ;

Débat sur l'identité nationale.

La séance est levée.

(La séance est levée à douze heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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