Intervention de Hervé Morin

Les crédits d'équipement sont en quasi-conformité avec la loi de programmation militaire 2003-2008. Il manque, en effet, l'équivalent de l'inflation, c'est-à-dire 250 millions d'euros. Les autorisations d'engagement ont été fixées à 15 milliards d'euros, soit à un montant presque identique à celui de 2007, qui était de 15,6 millions d'euros. Sur ces 15 milliards d'euros, 3 milliards d'euros ont été prévus au titre d'une provision pour la commande du deuxième porte-avions.

Vous avez notamment entendu le plaidoyer de Philippe Vitel sur ce deuxième porte-avions. Certains d'entre eux ont parlé de la coopération avec la Grande-Bretagne. J'ai évoqué cette question avec mon homologue britannique. S'agissant de la construction de la coque, ne nous voilons pas la face, il n'y aura pas de coopération avec les Britanniques, ceux-ci ayant décidé de lancer leur programme de construction de deux porte-avions et de profiter de ce programme pour restructurer leurs chantiers navals. En revanche, nous avons décidé qu'un groupe de travail commun entre la délégation générale pour l'armement et le secrétaire d'État à l'armement britannique travaillera sur les systèmes et les sous-systèmes d'armement. S'il y a coopération, elle pourra s'effectuer sur ces bases. Ce partage nous permettra de revoir le design de la coque du porte-avions, afin de réaliser des économies sur cette partie.

Monsieur Cazeneuve, la première tranche des huit FREMM est maintenue. Quant à la réalisation intégrale de 17 frégates, les conclusions du Livre blanc nous permettront de trancher. En ce qui concerne le M 51, il est prévu en effet qu'il équipe les quatre SNLE.

Quant aux Barracudas, également défendus avec acharnement par certains d'entre vous, dont Philippe Vittel, ils représentent également un programme majeur. Nos SNA de type Rubis ont en effet déjà plusieurs décennies de service actif, et il est évident que la France a besoin d'un nouveau programme de sous-marins nucléaires d'attaque. Il nous reste désormais à fixer précisément le nombre de sous-marins et la cadence de réalisation, sachant que nous ne disposons pas d'une grande marge de manoeuvre sur ce programme.

La question m'a été posée sur le démantèlement du Q790, c'est-à-dire du Clemenceau. D'une part, le Clemenceau aura quitté Brest avant les festivités nautiques de l'été 2008. D'autre part, nous avons décidé que ce marché serait limité à la France et à l'Union européenne dans le cadre strict du code des marchés publics. Le marché est en phase finale de négociation avec cinq candidats dans le strict respect du code des marchés publics. Les cinq propositions sont d'excellente qualité. Nous choisirons, dans les semaines qui viennent, le candidat qui sera retenu pour le démantèlement dans le cadre des exigences de notre cahier des charges qui faisait notamment de la question environnementale une question majeure.

Enfin, la Jeanne d'Arc devant normalement être remplacée pour 2010, nous examinons toute une série d'hypothèses, du BPC en passant par une nouvelle construction ou par d'autres pistes avec un montage financier juridique particulier. Je ne peux pas vous en dire plus pour l'instant sur ce programme parce que toutes ces hypothèses sont actuellement à l'étude.

J'en viens aux hélicoptères. Monsieur Bernard et monsieur Teissier, vous m'avez rappelé à quel point il était indispensable que le NH90 terrestre puisse rapidement arriver dans nos forces. C'est un programme prioritaire et dont le contrat, à votre demande, de commande ferme pour la première tranche sera conclu dans les jours qui viennent, et en tout état de cause avant la fin de l'année.