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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 décembre 2009 à 21h30
Simplification et amélioration de la qualité du droit — Article 56, amendement 85

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Ces échanges cessent, et nous revenons à l'amendement n°85 , qui a été défendu. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)

Mes chers collègues, le président de la commission saisie au fond s'est expliqué de manière parfaitement claire. Je poursuis donc sur les articles, faute de quoi nous n'en finirons pas. Nous devons encore examiner 90 amendements ; vous aurez la parole sur les amendements, si vous le sollicitez.

(L'amendement n° 85 n'est pas adopté.)

(L'article 56 est adopté.)

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