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Intervention de Jean-Michel Clément

Réunion du 1er décembre 2009 à 21h30
Simplification et amélioration de la qualité du droit — Rappel au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Michel Clément :

Monsieur le président, nous sommes en train d'examiner de manière expéditive de nombreux articles, persévérant ainsi dans l'erreur. Tout à l'heure, nous avons déploré les conditions dans lesquelles ce texte avait été préparé. Or, nous examinons des amendements à un rythme infernal, ce qui ne nous permet pas de bien légiférer.

Compte tenu de cette situation, je souhaite réunir mon groupe. Je vous demande à cet effet une suspension de séance de dix minutes.

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