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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 1er décembre 2009 à 21h30
Simplification et amélioration de la qualité du droit — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

La séance est suspendue.

(La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinq.)

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