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Intervention de Jean-Pierre Schosteck

Réunion du 1er décembre 2009 à 21h30
Simplification et amélioration de la qualité du droit — Motion de rejet préalable

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Schosteck :

Notre collègue Clément est un honnête homme, au sens du XVIIe siècle : il nous a fait état de ses inquiétudes et il a raison. Il est bon d'avoir des inquiétudes. Mais l'ennui, c'est qu'elles l'amènent à la conclusion que nous devrions ne rien faire. C'est une constante chez vous, chers collègues : à chaque fois que nous vous proposons quelque chose, vous nous dites, dans le meilleur des cas, qu'il faut attendre, dans le pire, qu'il faut surtout ne rien faire !

Vous vous inquiétez, monsieur Clément. C'est bien : la sagesse populaire disait que le pessimisme est l'apanage des grands esprits. J'ai pour ma part tendance à penser qu'il ne faut pas en abuser. Ne soyons pas trop pessimistes.

Vous avez parlé de l'absence d'études d'impact. On a suffisamment dit que, pour la première fois, nous disposons de l'apport du Conseil d'État. Ce n'est pas négligeable !

Vous vous êtes interrogés, nous avez-vous dit, sur l'attitude à adopter. Mais la réponse est évidente : en fait d'attitude, vous avez choisi une posture, celle qui consiste à toujours repousser tous les débats et à remettre les choses à plus tard. Ne faisons rien, attendons. Effectivement, si on ne fait rien, on ne risque pas de faire d'erreur. C'est ce que nous entendions quand nous étions enfants.

Vous jugez enfin ce texte inintelligible pour les parlementaires moyens. N'exagérons pas ! Là encore, ne soyons pas trop pessimistes, et ne nous dévalorisons pas : nous sommes capables de comprendre les modifications proposées et, pour notre part, au groupe UMP, de les apprécier. C'est la raison pour laquelle nous rejetterons votre motion de rejet préalable. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

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