Intervention de Bruno Le Roux

Monsieur le Président, il y a des termes qui touchent aux systèmes et pas aux personnes.

Mon expérience personnelle de parlementaire m'amène à constater que, à l'occasion de votes par scrutin public, il n'est pas rare que l'appel nominal et le dépôt du bulletin dans l'urne soient fréquemment, pour ne pas dire systématiquement, liés. Nous aurions pu procéder de la sorte hier.

Je ne pense pas que les procédures seraient à revoir si, Monsieur le Président, vous n'aviez cherché à passer en force. Tout s'est déroulé en quelques secondes à peine. Les bulletins ont été distribués à la hâte et les votes émis dans une certaine confusion.

Tout président de Commission a une responsabilité forte dans le climat qui s'instaure pour le fonctionnement de celle-ci. Nous sommes prêts à travailler avec vous à l'amélioration des procédures. Nous ne sommes pas pour autant disposés à occulter qu'hier se sont déroulées des choses contestables.