Intervention de Jean-Luc Warsmann

Je remercie les collègues qui viennent d'intervenir pour leurs propos. J'ai personnellement été choqué par certaines paroles proférées hier, qui figurent en toutes lettres au compte rendu comme nos collègues de l'opposition l'avaient demandé. Je pense notamment au terme « voyoucratie ».

Je réunirai le Bureau de notre Commission si vous souhaitez que nous changions nos méthodes de vote. Je rappellerai néanmoins que je me suis borné à appliquer les règles en vigueur pour le déroulement des scrutins. Aucune liste d'émargement n'a été tenue parce que tel n'a jamais été l'usage jusqu'à présent. Lorsqu'un scrutin sur une nomination a lieu, il est procédé à un appel nominal. Nous fonctionnons selon un principe de confiance réciproque et il nous est toujours apparu inutile, sous cette législature comme sous les précédentes, d'envisager des fraudes par la participation indue de non-membres de la Commission ou le dépôt de plusieurs bulletins de vote.

Je n'admets pas être accusé d'avoir instrumentalisé les règles de vote. Je soulignerai notamment que j'ai refusé la participation au vote d'un certain nombre de députés UMP après la clôture du scrutin, alors même que le rapport de voix était clairement plus favorable à la majorité. J'ai ainsi refusé à Mme Brigitte Barèges de prendre part au vote, le scrutin étant clos. Je n'ai pas non plus hésité une seconde à faire droit à la demande de scrutin formulée par Mme Batho, en application de l'article 44, alinéa 2, du Règlement.

Pour conclure, je dirai que je suis ouvert à toutes les critiques justifiées, ainsi qu'aux suggestions d'amélioration. En revanche, je n'accepte pas les insultes.